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Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du site https://www.bewelle-coaching.com/ détaillées ci-dessous « Conditions d’Utilisation et de Service » et de l’ensemble des lois applicables, avant de le parcourir.

Votre utilisation du site https://www.bewelle-coaching.com/ est soumise au respect de ces conditions. Lorsque vous accédez au site, et que vous le parcourez, vous acceptez sans réserve les présentes « Conditions d’Utilisation et de Service ».

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Conditions d'utilisation

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Conditions de service

ÉDITEUR

Marianne Malet | Coach certifiée RNCP6

43 av Pierre Brossolette, 13090 Aix en Provence

https://www.bewelle-coaching.com/

contact@bewelle-coaching.com

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Marianne Malet | Coach certifiée RNCP6

SIRET : 980 121 396 000 17
Code APE : 9609Z

CONCEPTION / RÉALISATION

Site conçu et développé par Atelier So’ Com
https://www.ateliersocom.com
contact@ateliersocom.com 

HÉBERGEMENT

Site hébergé par o2witch
SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807

La marque o2switch est déposée INPI

sous le numéro 09 3 645 729.
CNIL : 1756116 | RIPE : AS50474

1- CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par l’URL suivant : https://www.bewelle-coaching.com/  est exploité dans le respect de la législation française.

Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur ce site internet sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Toutefois, Marianne Malet ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@bewelle-coaching.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Marianne Malet ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Crédits photos : ©Freepik ©Flaticon. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de Marianne Malet.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Marianne Malet. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données nominatives

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, les informations recueillies dans le cadre de l’utilisation du présent site sont destinées à Marianne Malet.

a- Droits d’accès

En application de l’article 34 de la Loi  » Informatique et Libertés  » n°78-17 du 6 janvier 1978, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Marianne Malet – 43, av Pierre Brossolette, 13090 Aix En Provence ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@bewelle-coaching.com.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

b- Finalité

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des différents formulaires présents sur le site sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Les données personnelles collectées sont les suivantes :
– Nom
– Prénom
– Adresse e-mail
– Téléphone
Le traitement des informations a pour finalité l’optimisation des services que nous proposons à chacun de vous.

c- Durée de conservation

Marianne Malet conservera les informations de données personnelles pendant la durée maximum légale ou règlementaire applicable en fonction des Finalités du Traitement.

d- Obligations

Marianne Malet, en sa qualité de Responsable de Traitement, s’engage à :
– vérifier avant toute collecte que la base légale du Traitement est conforme à la réglementation;
– ne collecter que des données personnelles adéquates, pertinentes et limitées par rapport à ce qui est nécessaire au regard des finalités de chaque traitement;
– prendre en compte toutes les mesures requises en vertu de l’article 32 du RGPD et plus généralement prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des données personnelles auxquelles elle a accès.

e- Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Marianne Malet à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Marianne Malet. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Marianne Malet est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.bewelle-coaching.com/, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page « lien profond » est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre « framing », sauf l’autorisation expresse et préalable de Marianne Malet. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@bewelle-coaching.com.

Marques

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2- CONDITIONS DE SERVICE

Information et exclusion

Marianne Malet met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Marianne Malet , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Marianne Malet  n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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Responsabilité

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